Règlements
Voici les règles de tir à la perche verticale
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Règles de tir à la perche verticale du K.V.S.W.
ART. 1. DÉNOMINATION . “ KEMPISCH VERBOND DER STAANDE WIPSCHUTTERS “ Abrégé K.V.S.W
ART. 2. BUT.
1. Le maintien et la promotion du sport du tir à la perche verticale dans le sens le plus large du terme. La saison va du 1 avril au 1 novembre de chaque année civile.
2. Établir de bonnes relations entre les sociétés affiliées et donner la priorité à la sportivité et à l'amitié entre tous les archers.
3. Établir le calendrier annuel des tirs et régler les tirs et manifestations spéciaux éventuels.
4. Défendre les droits et rappeler les devoirs de toutes les sociétés affiliées et de leurs membres.
5. Défendre et promouvoir les intérêts des sociétés affiliées et de leurs membres.
6. Régler les différends entre les membres.
7. Exclusion de toute politique et respect de la liberté de religion.
8. Grâce aux cotisations annuelles des sociétés, permettre au verbond de fonctionner de manière financièrement indépendante, sans permettre toutefois un avantage personnel ou financier à des tiers.
9. Le motiver et l'encouragement des jeunes, afin de préserver ainsi le sport de la perche verticale pour l'avenir.
10. L'entretien des relations et l'application des règlements officiels de la K.N.B.B.W. . On n'y dérogera que dans la mesure où cela est expressément mentionné ci-après, ou décidé par le conseil d'administration du K.V.S.W.
ART. 3. DURÉE.
Pour une durée indéterminée.
ART. 4. COMPÉTENCE DE LA FÉDÉRATION.
1. Admission de nouvelles sociétés.
2. Sanctions et/ou exclusion des sociétés affiliées et/ou de leurs membres, si une violation intentionnelle est constatée dans le domaine de la sportivité, de l'honnêteté et du non-respect des accords et règlements.
3. La prise de décisions dans l'intérêt de la fédération et de ses sociétés affiliées.
ART. 5. CONSEIL D'ADMINISTRATION.
Le conseil d'administration du K.V.S.W. se compose d'au moins un président, un secrétaire, un trésorier et de 2 membres du conseil d'administration, élus parmi les sociétés affiliées.
Les membres du conseil d'administration sont élus lors de l'assemblée générale, à laquelle participent toutes les sociétés affiliées et où chaque société a droit à 1 membre ayant le droit de vote.
L'élection a lieu à la majorité simple des voix.
Le conseil d'administration choisit ensuite, entre ses membres, le président, le secrétaire et le trésorier.
Le mandat du conseil d'administration s'étend sur une période de 4 ans, après laquelle ils sont rééligibles chaque année bissextile.
En l'absence de nouveaux candidats, leur mandat peut également être prolongé pour la même période ou une période convenue,
Lors du tirage au sort, l'année précédant une année bissextile, chaque société recevra une lettre à ce sujet.
En cas de vote, chaque société n'aura qu'une seule voix, quelle que soit le nombre de membres que cette société a au conseil d'administration, en cas d'égalité des voix, la voix du président sera décisive.
ART. 6. RÉUNIONS.
1. Chaque année, à l'issue de la saison, une assemblée générale statutaire sera tenue, à laquelle les membres de chaque société affiliée peuvent assister.
La saison précédente sera analysée et de nouvelles propositions peuvent être soumises au conseil d'administration.
2. Sur demande d'au moins 3 sociétés affiliées, le conseil d'administration se réunira en assemblée extraordinaire. Une telle demande doit être faite par les 3 sociétés par écrit et signée par les présidents et secrétaires et adressée au siège de la fédération, avec une explication et une argumentation claires.
Le conseil d'administration informera, après enquête, toutes les sociétés affiliées et prendra, après une éventuelle assemblée générale avec toutes les sociétés affiliées, une décision définitive.
3. Les tirages au sort des tirs, de préférence, auront lieu en janvier de chaque nouvelle année calendrier. Le tirage au sort se tiendra dans un lieu désigné par le conseil d'administration du K.V.S.W..
4. Le conseil d'administration se réunit au moins une fois par an.
Les décisions prises seront communiquées par courrier électronique à toutes les sociétés affiliées.
Les membres du conseil d'administration qui, chaque année, sont absents plus d'une fois ou deux réunions consécutives, qui ne respectent pas les accords et les règlements, ou qui ne s'engagent pas dans les tirs de la fédération, les championnats et la fédération en général, peuvent être exclus du conseil d'administration après consultation.
ART. 7. COMPÉTENCES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.
1. Déterminer les tâches et les responsabilités des membres du conseil d'administration.
2. Fixer le lieu et la date des réunions à tenir.
3. Établir l'ordre du jour des réunions.
4. Régler toutes les affaires internes de la fédération.
5. Établir et régler les calendriers de tir, les tirs spéciaux et les manifestations.
6. Réprimer les infractions aux règlements de la fédération en général, aux tirs et au non-respect des accords mutuels.
7. Imposer des sanctions ou des amendes aux sociétés affiliées et/ou à leurs membres, qui commettent des infractions aux points mentionnés ci-dessus.
8. Maintien des bonnes relations avec la K.N.B.B.W. , ainsi que le respect des règlements établis par la K.N.B.B.W. , qui ont été adoptés en tout ou en partie par la fédération.
ART. 8. CONTRIBUTIONS.
Les cotisations à payer par les sociétés affiliées sont fixées par le conseil d'administration, elles sont proportionnelles au nombre de tirs organisés par les sociétés affiliées dans le cadre du K.V.S.W. et au nombre de membres pour lesquels une carte de membre est demandée, la participation au championnat est incluse dans le prix d'une carte de membre.
Ces cotisations sont fixées par le conseil d'administration et peuvent être ajustées annuellement en fonction des besoins.
Les cotisations des cartes de membre doivent être payées par virement, au plus tard 1 semaine avant le tirage au sort, si les cotisations ne sont pas payées au début du tirage au sort, la société concernée peut être exclue pour un an après consultation.
Les fonds collectés sont gérés par le trésorier et ne seront utilisés que pour :
- L'achat de prix et de trophées.
- La célébration des champions et des jubilaires.
- L'achat de fleurs en cas de décès d'un des membres affiliés.
- 5 Euros par société affiliée à la caisse des jeunes, comme fonds de fonctionnement du département des jeunes de la fédération (si applicable).
ART. 9. NOUVELLES SOCIÉTÉS.
Les nouvelles sociétés peuvent demander leur adhésion à la fédération par écrit ou verbalement au siège de la fédération.
Le bureau examinera chaque candidature et, après consultation avec toutes les sociétés affiliées, prendra une décision définitive.
Les sociétés acceptées par le K.V.S.W. seront :
- Insérées sur le calendrier pour une période d'essai d'une année, après quoi une évaluation sera faite lors de l'assemblée générale annuelle et il sera décidé si la nouvelle société (ou les sociétés) peut devenir membre à part entière du K.V.S.W. ou non.
- S'engageront à respecter tous les règlements en vigueur, ainsi que les accords établis au fil des ans.
- Accepteront l'esprit de sportivité et de camaraderie, en vue de promouvoir la fédération dans son ensemble et, en particulier, la pratique de la perche verticale.
ART. 10. TIRS.
1. Het bestuur beslist wanneer het zomerseizoen van start gaat, het eindigt op 1 november, het aantal schietingen
per aangesloten maatschappij wordt door het bestuur bepaald. Dit geldt voor alle schietingen van het
kalenderjaar.
2. Het toekennen van de schietingen gebeurt bij loting, nochtans is het toegelaten dat tijdens de loting er onderling
tussen 2 of meerdere maatschappijen van datum wordt verwisseld. (kermis, jubelschieting, speciale viering
enz…).
Elke maatschappij mag 2 dagen kiezen waarop ze tijdens het volgende seizoen een schieting willen inrichten, om
de kalender goed te kunnen voorbereiden, moeten deze dagen aan het bestuur bekend gemaakt worden , ten
laatste op de algemene vergadering in november.
De data, voorbehouden voor de inrichting van het kampioenschap van het K.V.S.W. (tussen 15 mei en 15 augustus)
(2 dagen), waarvan maximum 1 zaterdag, moeten eveneens ten laatste op de algemene vergadering in november
door de inrichtende maatschappij bekend gemaakt worden.
Om de algemene vergadering en de loting goed te kunnen voorbereiden, zullen de maatschappijen vanaf 3 weken
voor de algemene vergadering in november, hun voorkeur datums kunnen opgeven en dit na een mail vanuit het
bestuur, hier telt de regel, wie eerst kiest, heeft de meeste keuze, indien er meerdere maatschappijen op hetzelfde
moment (dag) een zelfde voorkeur datum opgeven, zal deze dag verloot worden onder deze maatschappijen,
tenzij ze zelf overeen komen wie betreffende dag een schieting gaat inrichten.
1 week na de loting wordt de kalender als definitief beschouwd en kan enkel aangepast worden na goedkeuring
van het bestuur.
3. De opgestelde kalender der schietingen, moet door alle maatschappijen ten allen tijde geëerbiedigd worden,
hiervan kan alleen afgeweken worden bij beslissing van het bestuur. (b.v. in geval van overmacht).
Derhalve verbinden de maatschappijen er zich toe geen bijgevoegde schietingen te organiseren op data dat er
schietingen voorkomen op de jaarkalender van het verbond en zonder voorafgaande toestemming van het
bestuur.
Maatschappijen die hiertegen een overtreding begaan zullen aan de benadeelde maatschappij, alsook aan het
verbond een boete betalen (zie ART 19), punt 2), deze boeten zijn te betalen binnen 2 kalenderweken na het
voorval. In geval van niet betaling wordt de in gebreke gebleven maatschappij na overleg onmiddellijk uit het
K.V.S.W. gesloten, de vrijgekomen dagen zullen dan verloot worden onder de aangesloten maatschappijen.
4. Ten einde alle concurrentie en misverstanden uit te sluiten, zijn alle maatschappijen verplicht en dit binnen het
kader van het verbond, schietingen te organiseren volgens de bekende typeschietingen (gewoon beschrijf, of
puntenschieting).
Maatschappijen met slechts 1 wip, mogen echter een schieting organiseren met een dubbele inleg.
Vanaf 16 september van elk kalenderjaar mogen er wildschietingen gegeven worden, wel te verstaan dat het
aantal vogels en het aantal berekende schutters steeds hetzelfde zijn als een normale typeschieting.
Indien er schietingen georganiseerd worden, waarvan de totale inleg belastbaar zou zijn door de Belgische staat,
moeten de verschuldigde bedragen voldaan worden door de inrichtende maatschappij, zodanig dat het K.V.S.W.
hiervoor nooit in gebreke kan gesteld worden.
5. In principe gaat men er van uit, dat alle kalenderschietingen, volgens de gekende typeschietingen moeten
gegeven worden, als een maatschappij gratis (geld, surprise, vlees enz.… ) op de wip steekt, mag dit niet in het
beschrijf berekend zijn, gratis moet als extra boven op de typeschieting op de wip komen en beschrijven worden
berekend op 52 schutters,
Bij punten schieting tot en met 81 schutters, zal de wip telkens gevuld worden als er 12 lege pinnen in de latten
staan, Als na het vullen van het 2é hoog, de vogels moeten gevuld worden, moeten er vogels op de pinnen van de hoogvogels gezet worden als deze allemaal leeg zijn, deze vogels tellen dan uiteraard voor 1 punt
6. Voor de jeugdschutters tot 14 jaar (einde van het jaar telt), mag er een maximum inleg van 0,25 Eurocent per wip
gevraagd worden, daarna betalen ze 3 Euro, of de waarde van een vogel (indien verlaagd spel) voor elke wip
waarop ze iets geschoten hebben, ze loten dan ook mee voor de wip waarvoor ze betaald hebben, indien er een
puntenschieting gegeven wordt moeten ze niet betalen als ze iets schieten.
De vogels (geschoten door de jeugd) worden bij aanvang van de laatste ronde of samen met de laatste vulling op
de wip gestoken, bij puntenschieting moeten er geen vogels bij gestoken worden.
Vanaf het jaar dat ze 15 worden, betalen ze de volle inleg.
7. En cas de 2 ou plusieurs perches, la mise pour toutes les perches est obligatoire, 1 tirage au sort pour toutes les perches ensemble.
8. Sur les listes d'inscription, les sociétés affiliées seront d'abord inscrites dans un ordre aléatoire, toutes les sociétés non affiliées seront inscrites après le fédération.
9. Durée des tirs : de 14 h à 18 h, à partir du 1er octobre de 13 h à 17 h, à partir de l'heure d'hiver de 12 h à 16 h.
les tirs peuvent, si désiré, commencer plus tôt ou se terminer plus tard, mais alors l'heure de début et/ou de fin
doit être indiquée.
Le dernier tour ne peut pas commencer après l'heure de fin, mais ne peut pas non plus être terminé avant l'heure de
fin, naturellement, il est parfois difficile de suivre cela strictement, mais on suppose que l'heure de fin est
approchée le plus possible.
10. À chaque tir calendrier, un contrôle de la force de traction des arcs peut être effectué, pour ne viser personne,
10 archers seront désignés par tirage au sort parmi les archers présents, qui devront peser leur arc, le tirage au
sort sera effectué en premier lieu par l'un des membres du conseil d'administration présents, s'il n'y a aucun
membre du conseil d'administration présent, la société organisatrice sera responsable de ce tirage au sort.
Seul le poids de contrôle étalonné reconnu par le K.V.S.W. et en possession de chaque société est accepté comme
appareil de contrôle.
Les archers désignés devront contrôler eux-mêmes leurs arcs en présence d'un responsable désigné.
D'autres contrôles éventuels concernant l'épaisseur de la flèche, le poids et le remplissage de la flèche,
l'utilisation d'aides et autres, peuvent être effectués à tout moment et chez n'importe qui, ces contrôles sont
effectués par la personne désignée.
Ces contrôles peuvent avoir lieu à tout moment et plusieurs fois lors d'un tir, en cas d'infraction, son nom sera
communiqué aux autres sociétés affiliées au K.V.S.W. et au secrétariat de la K.N.B.B.W., il/elle sera contrôlé
pendant toute la saison à chaque participation à nos tirs calendriers, si une infraction est constatée plusieurs
fois chez un membre du K.V.S.W., le conseil d'administration peut exclure cet archer de la participation aux
championnats ou à la finale de ceux-ci, ainsi qu'à la tir du roi, dans ce cas, il ne peut pas être remplacé, nous
voulons également que les sociétés veillent à ce que leurs membres respectent les règles.
Les refus de contrôle sont considérés comme des infractions avec les mêmes sanctions que celles décrites ci-dessus.
11. Tous les oiseaux doivent être sur la perche au début du dernier tour, si il n'y a pas suffisamment de broches
vides, on peut utiliser les broches vides des oiseaux les plus hauts, s'il n'y a toujours pas suffisamment de
broches vides, il faut retirer des oiseaux normaux pour mettre des oiseaux doubles.
12. Les archers doivent, lors de leur participation au tir, payer une fois la mise complète (pour toutes les perches).
ART. 11 CHAMPIONNATS DE LA KNBBW ET DE LA CRNAB
Les jours où nos sociétés affiliées participent à ces championnats sont choisis par le conseil d'administration en concertation avec les différentes fédérations, le conseil d'administration informera toutes les sociétés des jours choisis le plus rapidement possible, si un jour en particulier s'avère ne pas convenir, le conseil d'administration doit en être informé dans les 5 jours, faute de quoi les jours choisis seront considérés comme définitifs et il ne sera pas possible de participer à un championnat un autre jour, en cas de force majeure, une exception peut être faite en concertation avec le conseil d'administration et les autres sociétés.
La société concernée paiera à la société qui organise un tir ce jour-là une indemnité par peloton correspondant à la mise totale (toutes les perches) sur lesquelles on tire ce jour-là, (par exemple, pour un tir sur 2 perches 35 € par peloton, un tir sur 3 perches 52,5 € par peloton, sur 4 perches 70 € par peloton.
En cas de multiples infractions à ce règlement, l'article 19, point 2 s'applique.
Si il s'avère que la société concernée n'accepte aucune des deux propositions, le championnat peut lui être retiré, il pourra alors être organisé par la société qui a terminé 2e au dernier championnat, et ainsi de suite...
Si la société concernée n'a pas l'organisation du championnat en main, le conseil d'administration peut décider de l'exclure d'un tour du tirage au sort du calendrier.
ART. 11 Bis CHAMPIONNAT DU K.V.S.W.
Chaque saison, une compétition de championnat est organisée au sein de la fédération et cela entre le 15 mai et le 15 août.
La compétition de championnat est organisée par la société qui comptait l'équipe championne dans ses rangs la saison précédente. Si, pour des raisons particulières, cette société ne peut pas organiser le championnat, la société qui a terminé 2e est en mesure d'organiser le championnat, et ainsi de suite …….
Chaque société affiliée peut y participer avec un nombre illimité de pelotons de 4 personnes, à condition que tous les participants fassent partie de la société affiliée et soient munis d'une carte de membre valable du K.V.S.W.
Une société ne peut aligner qu'au total 3 archers qui ne sont pas membres nationaux (K.N.B.B.W.) de notre fédération, et qui plus est, un seul de ces archers peut être aligné par peloton, ces archers doivent également être en possession d'une carte de membre du K.V.S.W..
Les archers qui ont une carte de membre K.N.B.B.W. dans l'une des sociétés affiliées au K.V.S.W. ne peuvent jamais obtenir une carte de membre K.V.S.W. dans une autre société.
Chaque archer ne peut participer qu'une seule fois à la présélection.
Le championnat est organisé sur une période de 2 ou 3 week-ends ou jours fériés, (dont au maximum 1 samedi), en fonction du nombre de pelotons inscrits.
Si le nombre de points marqués est égal, le nombre de blocs marqués primeront pour déterminer qui peut participer à la finale, si le nombre de blocs marqués est également égal, il y aura une compétition sur 5 manches, si le nombre de points est à nouveau le même, le nombre de blocs marqués primeront à nouveau.
ART. 12. FINALE
La finale a lieu chaque première ou deuxième dimanche de septembre.
Si deux jours de sélection sont organisés, les 4 meilleurs pelotons par jour peuvent participer à la finale.
Dans ce cas, il y a 5 prix personnels à gagner pour les participants qui ne peuvent pas participer à la finale.
S'il y a trois jours de sélection, les 2 meilleurs pelotons par jour participeront à la finale, tous les participants à la finale recevront un prix de peloton, mais ils ne seront pas éligibles pour un prix personnel, dans ce cas, il y a 10 prix personnels.
Il n'y aura de concours que pour la première place, quel que soit le nombre de points marqués, et si après le concours, le nombre de points marqués est à nouveau égal, le nombre de blocs marqués déterminera qui est le champion.
Si, pour la finale, un archer doit être remplacé en raison d'un décès dans la famille au 1er degré (parents, frère et/ou sœur), de maladie avec certificat médical, le conseil d'administration du K.V.S.W. doit en être informé au moins 5 jours avant la finale, si cela est possible.
Le remplaçant sera tiré au sort parmi tous les archers de la société qui ont déjà participé au championnat, même s'ils ont remporté un prix personnel, dans ce cas, leur prix personnel sera annulé car un prix de peloton sera remis.
Si la société concernée n'a inscrit qu'un seul peloton, il n'est pas possible de désigner un remplaçant.
La finale est organisée par le conseil d'administration du K.V.S.W., l'après-midi, un tir de la fédération est organisé avec des prix de la fédération ou des oiseaux de viande, dont les recettes du tir seront versées au trésor de la fédération.
La participation au tir de l'après-midi est obligatoire pour tous les participants aux tirs de peloton, y compris en finale, les remplacements ne sont pas autorisés.
Les prix personnels sont attribués aux 10 archers qui ont marqué le plus de points lors des sélections préalables, si plus de 10 archers sont éligibles pour un prix personnel, il y aura un concours sur une perche verticale complète sur 5 rondes, les concurrents qui ne sont pas présents perdent leur droit à un prix personnel.
Les remises de prix et les honneurs auront lieu lors de la fête annuelle des archers.
ART. 13. TIR DE L'EMPEREUR, CHAMPIONNAT DAMES ET JEUNES DU K.V.S.W.
Ces championnats sont accessibles uniquement aux archers qui possèdent à la fois une carte de membre du K.N.B.B.W. et une carte de membre du K.V.S.W. d'une société affiliée au K.V.S.W. et qui se déroulent chaque année le jour de l'Ascension, la tir à la perche verticale des empereurs,
Pour donner à tous des chances égales, chaque société peut aligner 5 rois différents qui participent au tir à la perche verticale des empereurs, en tenant compte que les rois participants se succèdent sur la liste des rois.
Pour que chacun ait des chances égales, chaque société peut aligner 5 rois différents qui participent au tir à la perche verticale des empereurs, en tenant compte que les rois participants se succèdent sur la liste des rois.
Lorsque le nouvel empereur est connu, les autres participants éventuels continueront à tirer pour le titre de Prince, la société qui compte le nouvel empereur dans ses rangs ne peut pas y participer.
Chaque société veille à ce que seuls les rois mentionnés ci-dessus participent. (un certificat signé par le président et le secrétaire est obligatoire).
En cas d'infraction, le titre et le droit d'organiser le prochain tir à la perche verticale des empereurs sont annulés.
Le nouvel Empereur reçoit une somme en guise de prix sous forme de bons de valeur, un trophée en souvenir et un diplôme d'honneur.
En même temps, un championnat dames et jeunes sera également organisé, les gagnants recevront également un prix et porteront pendant un an le titre de championne dames et jeunes du K.V.S.W., toutes les femmes et les jeunes archers affiliés au K.V.S.W. peuvent y participer.
Les dames tirent selon les règlements de la KNBWW
Le championnat jeunes est disputé en 2 séries, 1ère jeunesse jusqu'à 14 ans, 2ème jeunesse à partir de 15 ans jusqu'à 18 ans (l'année où l'on a 15 ans, on tire dans le groupe 2)
Les deux séries tirent à tour de rôle 7 rondes, vers un bloc de perche verticale complet dont 5 blocs de couleurs différentes qui valent chacun 2 points, ces blocs seront placés sur les piquets hauts, celui qui obtient le plus de points est champion jeunes, seul le 1er prix sera disputé et ce sur 3 rondes.
La participation au tir à la perche verticale des empereurs, aux championnats dames et jeunes est entièrement gratuite, mais la participation au tir de l'après-midi est obligatoire pour tous les participants (non remplacable). La mise pour le tir de l'après-midi est payée avant le début du tir à la perche verticale des empereurs et pour toutes les perches.
Les remises de prix et les honneurs se feront lors du festival annuel des archers
La société où se déroule le tir à la perche verticale des empereurs fournit les blocs nécessaires et organise l'après-midi un tir à ses propres frais.
Le prochain tir à la perche verticale des empereurs et les championnats dames et jeunes correspondants auront lieu sur le terrain de la société qui compte le nouvel Empereur dans ses rangs, si cette société est exclue ou ne peut et/ou ne veut pas organiser le tir à la perche verticale des empereurs, la société qui compte le Prince dans ses rangs pourra organiser ce tir à la perche verticale des empereurs.
ART. 14. PELOTON DE TIR CHAMPIONNAL
Chaque année, les sociétés affiliées à notre fédération organisent à tour de rôle un peloton de tir, et un tirage au sort détermine quelle société est autorisée à l'organiser.
Les conditions pour pouvoir participer au tirage au sort sont : il est interdit d'organiser un championnat (K.V.S.W., K.N.B.B.W. et/ou C.R.N.A.B.) la même année.
Les sociétés qui ne souhaitent pas organiser le peloton de tir doivent le faire savoir lors de l'assemblée générale de novembre
ART. 15. CHAMPIONNAT DES JEUNES DU K.V.S.W. (si applicable)
Annuellement, le 2e lundi de Pentecôte, un championnat jeunes est organisé qui est ouvert à tous les jeunes archers, y compris ceux de l'extérieur de la fédération.
Il est tiré dans 2 catégories, à savoir les écoliers et les juniors.
L'organisation, ainsi que tous les prix attribués, sont à la charge de la société organisatrice.
La société organisatrice est autorisée à organiser une tombola pour disposer ainsi des fonds nécessaires pour l'achat de prix et de trophées.
La séance de tir de l'après-midi est avec mise obligatoire pour tous les participants et les recettes reviennent dans leur intégralité à la société organisatrice.
La société qui organise les championnats jeunes est désignée par tirage au sort et selon tour de rôle.
ART. 16. EXCLUSIONS
Seul le conseil d'administration du K.V.S.W. peut exclure un archer et/ou une société de la participation aux championnats décrits aux articles 11, 11 bis, 12 et 13.
En cas d'infractions à l'article 2, point 2, le conseil d'administration peut exclure l'archer concerné et/ou la société pour une durée indéterminée.
Une sanction ne sera imposée qu'après que le conseil d'administration ait discuté avec la personne et/ou la société concernée. Le lieu, la date et l'heure de cette discussion seront déterminés par le conseil d'administration. En cas d'absence à cette discussion, la personne et/ou la société concernée sera exclue d'un ou de tous les championnats, la durée de l'exclusion sera déterminée par le conseil d'administration.
ART. 17. RÈGLEMENT DES TIERS.
1. Le règlement des tires sera celui de la K.N.B.B.W., à l'exception des articles décrits dans ce règlement.
2. Les derniers messieurs tireront lors de la première ronde de leur présence en dernier, c'est-à-dire une fois que tous les pelotons inscrits ont terminé la première ronde.
Ensuite, ils tireront normalement dans leur peloton. Si un peloton n'a pas participé au tirage au sort, ils tireront en dernier.
3. Un archer peut être remplacé pendant le tir uniquement s'il est blessé à un point tel que la poursuite de la participation n'est pas possible, les membres de la même société peuvent alors remplacer l'archer blessé à tour de rôle et par perche, si l'archer en question est seul et que l'accident se produit au cours des 2 premières manches, il a le droit de demander le remboursement de la mise, les oiseaux déjà tirés sont alors remis sur la perche, après la 2e manche, la mise ne sera jamais remboursée, en cas de rupture d'arc qui rend la poursuite de la participation impossible, les mêmes règles s'appliquent.
ART. 18. RESPONSABILITÉS.
Étant donné qu'une société peut être tenue responsable de la violation des règlements par ses membres, chaque société conservera le règlement du K.V.S.W., ainsi que le règlement de la K.N.B.B.W. à la disposition de ses membres dans leur local.
ART. 19. AMENDES.
1. Les infractions au règlement des tirs, seront punies d'une amende de € 40
Cette amende ne sera imposée qu'après que le conseil d'administration aura discuté avec la société concernée. Le lieu, la date et l'heure de cette discussion seront déterminés par le conseil d'administration. L'absence à cette discussion sera considérée comme une reconnaissance de culpabilité, ce qui entraînera l'imposition de l'amende.
Si la société concernée refuse de payer l'amende imposée et cela dans un délai de 2 semaines calendrier, elle sera exclue pour une période de
1 an du K.V.S.W.
2. Les infractions à l'ART. 10, points 3 – 4 – 5 et 6 et ART. 11, seront punies d'une amende de 2 X 100 Euro.
Cette amende ne sera imposée qu'après que le conseil d'administration aura discuté avec la société concernée. Le lieu, la date et l'heure de cette discussion seront déterminés par le conseil d'administration. L'absence à cette discussion sera considérée comme une reconnaissance de culpabilité, ce qui entraînera l'imposition de l'amende.
Si la société concernée refuse de payer l'amende imposée et cela dans un délai de 2 semaines calendrier, elle sera exclue pour une période de
1 an du K.V.S.W.
ART. 20. ACCEPTATION DE NOUVELLES SOCIÉTÉS.
Chaque société qui souhaite faire partie du K.V.S.W., doit toujours organiser ses tirs sur le même stand, il est toutefois autorisé qu'il y ait plusieurs sociétés qui tirent sur le même stand.
Un dérogation à cet article ne sera autorisée que en cas de force majeure (incendie, dégâts causés par les intempéries et ainsi de suite ……) une dérogation ne sera autorisée que pour 1 an, sauf décision contraire lors d'une assemblée générale.
Les perches couchées sont exclues, mais peuvent être utilisées comme perche supplémentaire.
ART. 21. PROPOSITIONS – COMMUNICATIONS – RÉCLAMATIONS.
Toutes les propositions, communications, réclamations et ainsi de suite ..., des sociétés ou de leurs membres, doivent être transmises par écrit, signées par le Président et le Secrétaire de la société qui les présente.
Les lettres personnelles ne seront pas examinées. La correspondance sera discutée lors de la prochaine réunion du conseil d'administration.
ART. 22. JEUX DE HASARD.
Les jeux de hasard, les jeux de chance et les jeux d'argent au titre individuel et à l'avantage personnel sont strictement interdits sous la perche, sur les terrains ou dans les installations.
Les infractions seront punies d'une amende, comme mentionné à l'ART. 16. point 2.
ART. 23. DÉMISSION – DISSOLUTION.
Sociétés qui donnent leur démission, ou qui sont exclues, ne peuvent exercer aucune influence ou recours valable sur les actifs de la fédération, ni à l'égard de l'administration ou de l'un de ses membres individuellement.
En cas de dissolution de la fédération, les biens et les recettes seront répartis entre les sociétés encore affiliées et cela en parts égales.
ART. 24. ASSURANCES.
Par l'adhésion à la K.N.B.B.W., chaque société est assurée.
La fédération, son administration ou les membres de l'administration ne pourront jamais être tenus responsables en cas d'accidents personnels ou de dommages aux installations des sociétés affiliées.
Ainsi modifié le 1 janvier 2021
L'administration
- Président: Rubbens Freddy
- Secrétaire: De Cuyper Karel
- Trésorier: Peetermans Kelly
- Membres de l'administration: Hoefkens Nancy, Vercammen Yannick, Dubin Brent, Robbie Willemaerts et Wim Pelgrims
Déclaration de confidentialité
Déclaration et registre de confidentialité K.V.S.W., 1 janvier 2019
En tant que K.V.S.W., nous utilisons des données personnelles. Si vous avez des questions après avoir lu cette déclaration de confidentialité, n'hésitez pas à nous contacter via :
Karel De Cuyper
Karel.de.cuyper1@telenet.be
0477/75.34.26
1. Pourquoi avons-nous besoin de vos données personnelles ?
- pour vous inviter à nos activités
- pour vous enregistrer auprès du K.V.S.W.
- pour le droit de participer aux compétitions de la fédération
2. Qui sont les personnes dont nous conservons des données ?
- membres
- membres du conseil d'administration
3. Quelles données conservons-nous ?
- nom, prénom
- adresse de résidence
- numéro de téléphone
- numéro de GSM
- date de naissance
- liste d'inscription aux tournois
- classement personnel
- résultats personnels des compétitions
4. Où et comment conservons-nous les données ?
- Programme d'administration des membres K.V.S.W.
- Listes Excel sur ordinateur local du secrétaire.
- Tableur Google Drive (ou Dropbox) partagé par le secrétaire
5. Qui utilise les données ?
- Bénévoles du conseil d'administration :
- secrétaire
6. Utilisation par des tiers
Principiellement, nous ne transmettons pas vos données à des tiers, sauf si cela est obligatoire par la loi, comme par exemple à la police ou au tribunal.
Nous utilisons les services de sociétés qui ont besoin de données personnelles à cet effet. Nous utilisons ainsi :
- GoogleForms
7. Mineurs
Pour les membres âgés de moins de 18 ans, nous conservons des données personnelles avec le consentement d'un parent ou tuteur.
8. Combien de temps conservons-nous vos données ?
Nous ne conservons vos données personnelles que pendant la durée nécessaire.
9. Comment protégeons-nous vos données personnelles ?
Notre club sportif prend les mesures suivantes pour protéger vos données personnelles contre une utilisation illicite :
- Nos membres du conseil d'administration sont informés de l'importance de la protection des données personnelles. Toutes les personnes qui utilisent des données au nom du K.V.S.W. se sont engagées à les utiliser uniquement dans le cadre de l'objectif de notre association.
- Nous effectuons des sauvegardes des données personnelles
- Nous partageons des documents sur Googledrive (ou Dropbox) uniquement avec les administrateurs.
- Nous utilisons lorsque possible un nom d'utilisateur et un mot de passe
10. Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?
Vous avez le droit de consulter, de copier, de modifier ou de supprimer vos données personnelles. Nous allons demander que vous vous legitimiiez pour cela afin que nous ne fournissions pas les données à des personnes erronées.
Si vous avez une plainte concernant le traitement de vos données personnelles, nous vous demandons de nous contacter directement à ce sujet. Vous avez le droit de déposer une plainte auprès de la Commission de la vie privée (nouveau nom : Autorité de protection des données - GBA) à l'adresse suivante :
Drukpersstraat 35 - 1000 Bruxelles - https://www.gegevensbeschermingsautoriteit.be
11. Utilisation de matériel visuel
Nous utilisons des photos et des vidéos sur notre site web et/ou dans notre groupe WhatsApp et/ou sur notre page Facebook. Il est présumé que nous avons une autorisation tacite de nos membres et participants pour publier des photos et des vidéos d'individus pris lors de nos activités de club. Ceux qui ne sont pas d'accord doivent le signaler. Lorsqu'une personne retire son autorisation, l'utilisation d'images de cette personne sera stoppée et les images précédemment publiées seront supprimées dans la mesure du possible.
Pour les images non ciblées, aucune autorisation n'est nécessaire.